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Marques déposées par la société JEANNET Christophe
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DOMAINE LES ROCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES ROCHES
JEANNET Christophe

Numéro de dépôt :
98760473
Date de dépôt :
18/11/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
18/11/2008

Présentation de la marque DOMAINE LES ROCHES

Déposée le 18 novembre 1998 par la société JEANNET Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE LES ROCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la société JEANNET Christophe domicilié(e) Le Bourg, 69115 CHIROUBLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 597 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNET Christophe - France.

La marque DOMAINE LES ROCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES ROCHES est expirée depuis le 18 novembre 2008.

JEANNET Christophe a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE GOBET


JEANNET Christophe - Le Bourg, 69115 CHIROUBLES - France - SIREN 418597019


JEANNET Christophe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Vin appelation d'origine contrôlée Chiroubles provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine les Roches ".